Conseil Municipal du 22 octobre 1993




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W97 Page 177Séance du 22 octobre 1993 - Registre 169W97 Page 177 - Délibération
169W97 Page 180Garantie d'emprunt de la ville à la géothermie pour un prêt d'un Million de Francs. - Registre 169W97 Page 180 - Délibération
169W97 Page 181Décision modificative de crédits n°2. - Registre 169W97 Page 181 - Délibération
169W97 Page 186Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant. - Registre 169W97 Page 186 - Délibération
169W97 Page 187Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant. - Registre 169W97 Page 187 - Délibération
169W97 Page 188Approbation d'une convention type pour l'occupation de locaux scolaires par les représentants d'Associations de Parents d'élèves. - Registre 169W97 Page 188 - Délibération
169W97 Page 189Adoption du plan d'aménagement de zone. Approbation du dossier de réalisation de la Z.AC. De la Fontaine et d'une convention de réalisation. - Registre 169W97 Page 189 - Délibération
169W97 Page 190Adoption du plan d'aménagement de zone. Approbation du dossier de réalisation de la Z.AC. De la Fontaine et d'une convention de réalisation. (suite) - Registre 169W97 Page 190 - Délibération
169W97 Page 191Cession d'un terrain communal a bâtir sis Chemin de Courtry (Chapon & Capelle). - Registre 169W97 Page 191 - Délibération
169W98 Page 001Approbation d'une convention avec le Docteur PUREUR pour la surveillance médicale de la crèche collective. - Registre 169W98 Page 001 - Délibération
169W98 Page 002Construction d'un gymnase et d'une salle polyvalente au collège COROT. Approbation du dossier de consultation des entreprises. - Registre 169W98 Page 002 - Délibération
169W98 Page 003Construction d'un gymnase et d'une salle polyvalente au collège COROT. Approbation du dossier de consultation des entreprises. (suite). - Registre 169W98 Page 003 - Délibération
169W98 Page 004Demande d'adhésion intercommunale pour le Gaz et l'Electricité en Ile de France. - Registre 169W98 Page 004 - Délibération
169W98 Page 005Demande d'adhésion intercommunale pour le Gaz et l'Electricité en Ile de France. (suite) - Registre 169W98 Page 005 - Délibération
169W98 Page 006Demande d'adhésion intercommunale pour le Gaz et l'Electricité en Ile de France. (suite) - Registre 169W98 Page 006 - Délibération
169W98 Page 007Demande de subvention pour l'étude de réhabilitation des églises Sainte-Croix et Saint-Georges. - Registre 169W98 Page 007 - Délibération
169W98 Page 008Demande de subvention pour l'étude de réhabilitation des églises Sainte-Croix et Saint-Georges.(suite). - Registre 169W98 Page 008 - Délibération
169W98 Page 009Extension de compétence territoriale aux secteurs III et IV de Marne- La-Vallée pour l'Office Public Municipal d'Habitations à Loyer Modéré de Chelles. - Registre 169W98 Page 009 - Délibération
169W98 Page 010Avenant avec la Société LINGRAD pour la Cité SCHEITZER LAENNEC. - Registre 169W98 Page 010 - Délibération
169W98 Page 011Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 169W98 Page 011 - Délibération
169W98 Page 012Subvention accordée aux sinistrés de la Drôme. - Registre 169W98 Page 012 - Délibération